Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

UNIC SALON SCULPTEUR D'IDENTITE UNIC CLUB SCULPTEUR D'IDENTITE
Marc Mouret Agissant pour le compte de la société “ 3H ” en cours de formation
Laurent Alberton Agissant pour le compte de la société “ 3H ” en cours de formation
Stephane Bihouee Agissant pour le compte de la société “ 3H ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3577725
Date de dépôt :
21/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
UNIC SALON SCULPTEUR D\'IDENTITE UNIC CLUB SCULPTEUR D\'IDENTITE de Marc Mouret

Présentation de la marque UNIC SALON SCULPTEUR D'IDENTITE UNIC CLUB SCULPTEUR D'IDENTITE

Déposée le 21 mai 2008 par Marc Mouret, Laurent Alberton, Stephane Bihouee auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIC SALON SCULPTEUR D'IDENTITE UNIC CLUB SCULPTEUR D'IDENTITE »

Les déposants sont Marc Mouret Agissant pour le compte de la société “ 3H ” en cours de formation domicilié(e) 4 rue des Cerisers,85170 LE POIRE SUR VIE - 85170 - France, Laurent Alberton Agissant pour le compte de la société “ 3H ” en cours de formation domicilié(e) 1 rue des Micocouliers,34970 LATTES - 34970 - France, Stephane Bihouee Agissant pour le compte de la société “ 3H ” en cours de formation domicilié(e) 9 allee d'ile et Rance,35760 SAINT GREGOIRE - 35760 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent Alberton domicilié(e) 1 rue des Micocouliers,34970 LATTES - 34970 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Marc Mouret Agissant pour le compte de la société “ 3H ” en cours de formation - 4 rue des Cerisers,85170 LE POIRE SUR VIE - 85170 - France

Laurent Alberton Agissant pour le compte de la société “ 3H ” en cours de formation - 1 rue des Micocouliers,34970 LATTES - 34970 - France

Stephane Bihouee Agissant pour le compte de la société “ 3H ” en cours de formation - 9 allee d'ile et Rance,35760 SAINT GREGOIRE - 35760 - France


Laurent Alberton - 1 rue des Micocouliers,34970 LATTES - 34970 - France


Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Inscription le 25 août 2011 - Rejet total n°556740 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Inscription le 25 août 2011 - Rejet partiel n°556720 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.